J'ai transmis ce problème à notre chef de produit, qui l'a examiné avec Micro, et voici ce que je peux vous dire :

"Micro dit que le scooter est homologué. Selon eux, le scooter roule à 25 km/h, ce qui n'est pas légal en Suisse, mais à 20 km/h seulement. Micro pense que tant que vous ne dépassez pas les 20km/h, le scooter est autorisé, mais nous pensons qu'il doit être plombé à 20km/h en raison de sa conception. Comme nous voulons nous en tenir ici aux directives légales, nous laissons la mention "non autorisé" même si Micro communique officiellement le contraire".

J'ai contacté l'OFROU aujourd'hui. Il en ressort que le véhicule n'est probablement pas homologué pour une utilisation sur route, et ce parce que le scooter ne peut pas être réduit en permanence de 25 à 20 km/h. Voici quelques extraits de la réponse de l'OFROU (J'ai été très impressionné par la rapidité et le détail de la réponse) :

"Notre office ne procède pas à des essais ou à des évaluations de véhicules. Par conséquent, nous ne pouvons pas donner d'avis définitif sur le produit que vous mentionnez. En général, nous pouvons vous répondre comme suit :"

[...]

"La vitesse maximale ne doit pas dépasser 20 km/h avec une propulsion purement électrique, quel que soit le mode de conduite choisi. Avec une assistance au pédalage, la vitesse autorisée est de 25 km/h. Il convient de noter qu'une limitation (par exemple via un micrologiciel) doit être permanente et inviolable (art. 177, paragraphe 2, OETV). Si l'installation peut être effectuée facilement par l'utilisateur, nous estimons que ce n'est pas le cas.

En outre, selon l'annexe 1, chiffre 1.2 de l'ordonnance sur la réception par type (ORT), les cyclomoteurs légers sont en principe exemptés de l'obligation de réception par type".

[...]

"Comme les bicyclettes, les cyclomoteurs légers peuvent être mis sur le marché et en circulation sans homologation (c'est-à-dire sans réception par type et sans immatriculation auprès du service des automobiles). Il va de soi qu'ils doivent néanmoins respecter toutes les réglementations qui leur sont applicables. La responsabilité de livrer ou d'utiliser ces véhicules conformément aux prescriptions incombe au constructeur/importateur ou, en fin de compte, à la personne qui les utilise sur le domaine public. Conformément à l'article 1, paragraphe 7 de l'OETV, les dispositions de la loi fédérale sur la sécurité des produits s'appliquent également.

Si vous n'êtes pas sûr que votre véhicule réponde aux exigences, vous pouvez vous adresser à un organisme de contrôle agréé par l'OFROU (DTC AG/Fakt AG) et y faire contrôler votre véhicule. Le cas échéant, le vendeur ou l'importateur peut également entreprendre cette démarche afin de se couvrir".

Je n'ai pas encore reçu d'informations utiles de la part de Micro, notamment sur le fait de savoir si la batterie du scooter est remplaçable. Je trouve qu'il est un peu délicat de déclarer qu'un produit est autorisé à circuler en tant que fabricant suisse alors que ce n'est pas le cas du point de vue juridique. Dans le cas de Galaxus, on a sans doute agi correctement en marquant le véhicule en conséquence, mais une solution devrait en fait être présentée par Micro. En fin de compte, c'est le client qui sera responsable, et l'on sait que les autorités font volontiers des histoires avec des appareils e-mobility non autorisés. Le cas échéant, Micro ou Galaxus pourrait faire tester le scooter par un organisme de contrôle et nous informer des résultats... C'est dommage, car le scooter est censé être vraiment bon.

Il n'y a pas d'"autorisation de circulation" spécifique au produit. Il y a simplement certaines règles à respecter. Vous trouverez ci-dessous une liste de ces règles :

https://eflizzer.ch/e-bikes-un...

- max. 500-1000W
- max. 20km/h
- 2 freins
- Feux avant et arrière

Ensuite, vous pouvez rouler sur les pistes cyclables.

Le fabricant ne le confirmera pas légalement - mais comme ces conditions sont/seront remplies, je considère personnellement que ce "véhicule" est autorisé.